[Traité de paix] Accords Confederation Artenienne-Peuple Elfe

Accords Confederation Artenienne-Peuple Elfe

Preambule :

A une heure ou Ideo a subit sa part d’evolution, l’Artenie et l’Edalie desirent etablir une entente officielle.
D’une culture et d’un mode de vie pourtant bien differents, ces deux peuples se respectent profondement.
Il est temps pour ces deux pays d’officialiser leurs amities respectives, d’intensifier leur relations quotidiennes, et penser a une union defensive.


Alliance militaire de defense :

La Confederation Artenienne et le Peuple Elfe s’engagent a s’aider militairement si le territoire d’une des deux nations est envahi et si la nation attaquee en fait la demande.


Entente diplomatique :

La Confederation Artenienne et le Peuple Elfe s'engagent a se concerter avant de rendre publique des decisions diplomatiques.
Cette concertation doit permettre de rapprocher les points de vue et d’imposer une vue geostrategique commune avec le poids des deux nations.


Accords Culturels :

Dans le but d’ameliorer et d’augmenter les echanges culturels actuels, l’Artenie et l’Edalie se proposeront mutuellement des groupes d’echanges pour faire connaitre les meurs et coutumes de chacun a leurs habitants, toujours dans le respect de la tradition et des lois de chacun.


Circulation territoriale :

- Articles communs :

Article 1 :

Concernant les achats ou echanges commerciaux, le patrimoine specifique de chaque pays reste protege par les lois des pays respectifs.

Article 2 :

Chaque visiteur aura le devoir de prendre connaissance des lois et des obligations citoyennes du pays et des villes visites et les respecter avant de franchir la frontiere. Ainsi, les lois et regles de chaque pays et villes seront echangees par les ambassadeurs afin d'etre publiee au sein de chaque ambassade.

Article 3 :

D'un commun accord, le Peuple Elfe et la COnfederation Artenienne declarent les articles suivants comme base d'une ouverture territoriale progressive. Le temps aidant au deux nations a se familiariser l'une avec l'autre, et a mieux connaitre les coutumes et lois a respecter de par et d'autre, le present traite sera approfondi graduellement.

Ainsi, l'Artenie tient beaucoup a coeur l'ouverture sans derogation pour tous des deux nations, afin d'intensifier encore davantage les echanges.

L'Artenie souhaite egalement renforcer cette entente en chemin en proposant au Peuple Elfe un projet de Jumelage des villes de Naldomia et Orodreth, et qu'elles deviennent rapidement les deux facades ouvertes de chaques nations, avec notamment une fete commune, et la celebration annuelle de cette entente a la date de ratification de ce present traite.
Un projet de chemin reliant les deux villes fait partie des propositions faites pour rapprocher le peuples artenien et elfe.

- Pour Eldalie :

Article 1 : Eldalie, a titre exceptionnel, et ce afin de demontrer son amitie a l'Artenie plus que par des mots, accorde une derogation permanente aux membres de l' Ecole de la Vitalite, aux membres de l'universite Artenienne, ainsi qu'aux membres du Grand Conseil Artenien. Ces derogations ont ete accordees compte tenu du faite que l'Ecole de la vitalite et l'universite artenienne ont toujours respecte l'Eldalie. Les ecoles de l'Ateration, de la Negation et de la Destruction ne beneficient pas encore d'une telle derogation compte tenu du manque de connaissance qu’a l'Eldalie de ces ecoles. Leurs statuts pourraient evoluer s'il s'averai qu'une ou plusieurs ecoles de magie artenienne arrivent a montrer une attitude respectueuse envers l'Eldalie.

Article 2 : Le Domaine reaffirme le droit, pour l'equipe diplomatique artenienne, a parcourir la Taure et ce sans demande prealable de derogation.

Article 3 : Tout autre membre de la Confederation Artenienne pourra a titre personnel demander une derogation et ce directement aux Delegues Culturels mis a leur disposition par Eldalie.

Article 4 : Les precedents articles sont tous soumis au "Traite sur les invites de la Taure."

- Pour l'Artenie :

Article 1:

L'Artenie ouvre ses portes au Peuple Elfe, sous reserve d'une demande de derogation pour les groupes superieurs a cinq personnes.
Dans cette optique d'ouverture, les Villes de Naldomia et Emedesia, la capitale, sont ouvertes a tout quende de l'Eldalie.
Les autres vilels sotn soumises a derogation.

Article 2:

Certaines personnes ceopendant beneficient en Artenie d'un droit de libre circulation permanent:
- Les hauts dignitaires siegant au Conseil de la Taure.
- L'ensemble de l'equipe diplomatique du Peuple elfe.


Article 3: Tout elfe peut a totu moment demander aupres du Consulat pour le Peuple Elfe une derogation pour se deplacer librement sur le territoire.

Justice :

Article 1 : En cas de probleme judiciaire, le visiteur devra se soumettre aux lois du pays dans lequel il est et devra accepter le jugement du pays ou l’infraction aura ete commise.

Article 2 : Les deux ambassades devront etre informe de toutes les affaires judicaires afin d'aplanir les eventuelles incomprehensions et d'aider a la justice.

Article 3 : Chaque pays se reserve le droit de sanctionner par la suite le ressortissant de sa nation ayant sali sa reputation en commettant un crime ou un delit.

Signataires :

Lolindir, Ambassadeur Supreme pour le Peuple Elfe, le Solior 3 Volganor du 1548eme cycle.
Cherek, Haut Consul Artenien, le Solior 3 Volganor du 1548eme cycle.